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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANNIC
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MTS EVOLUTION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MTS EVOLUTION
SOCIETE ANNIC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3226668
Date de dépôt :
22/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
22/05/2023
MTS EVOLUTION de SOCIETE ANNIC

Présentation de la marque MTS EVOLUTION

Déposée le 22 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « MTS EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANNIC domicilié(e) LAGUEPIE - 82250 - LAGUEPIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 115 436 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque MTS EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MTS EVOLUTION est expirée depuis le 22 mai 2023.

SOCIETE ANNIC a également déposé les autres marques suivantes : MTS MORE THAN SAFETY , FUTURA , MTS , M.T.S.


SOCIETE ANNIC, Société par Actions Simplifiée - LAGUEPIE - 82250 - LAGUEPIE - France - SIREN 778115436


SGA2 - Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Inscription le 3 décembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°382673 - Publication au BOPI 2003-12-03

Inscription le 31 janvier 2006 - renonciation partielle n°427363 - Publication au BOPI 2006-01-31

Inscription le 3 décembre 2003 - Changement de nature juridique n°382674 - Publication au BOPI 2003-12-03

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2013 n°2523537 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-01

Chaussures de protection, de sécurité. Chaussures.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.